Jean-Yves Savina

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Savina (Jean-Yves)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 2006
JORFTEXT000000818595(source JORF)
inscription
25 Février 200625/02/2006
De: Savina (Jean-Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 8e échelon
date_debut="2006-05-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000635689(source JORF)
admission
25 Février 200625/02/2006
De: Savina (Jean-Yves)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-06-11"
JORFTEXT000000456245(source JORF)
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Jean-Yves Savina
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000818329(source JORF)
délégation de signature
22 Janvier 200622/01/2006
De: Jean-Yves Savina
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000604571(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Savina (JeanYves)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de ses attributions, les titres exécutoires d'un montant inférieur à un million d'euros et relatifs à la taxe d'aéroport et à la taxe sur les nuisances sonores aériennes
EQUA0510131S(source BODD)
délégation de signature
25 Juin 200525/06/2005
De: Jean-Yves Savina
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les actes de procédure comptable et fiscale relatifs à la taxe d'aéroport et à la taxe sur les nuisances sonores aériennes
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000809249(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Jean-Yves Savina
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les actes de procédure comptable et fiscale relatifs à la taxe d'aéroport et à la taxe sur les nuisances sonores aériennes
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000790102(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Savina (Jean-Yves)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les titres exécutoires d'un montant inférieur à sept cent soixante-deux mille deux cent quarante-cinq euros (762 245 euros) et relatifs à la taxe d'aéroport
EQUA0210144S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 200225/08/2002
De: Jean-Yves Savina
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les titres exécutoires d'un montant inférieur à cinq millions de francs et relatifs à la taxe d'aéroport
EQUA0010128S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 200025/08/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.